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Le site www.bm-saintraphael.fr est la propriété de la Ville de Saint-Raphaël.
Il est également accessible depuis www.ville-saintraphael.fr.

La gestion, l’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par la Médiathèque de Saint-Raphaël. Le site de la Médiathèque est hébergé sur le même serveur que celui de la Ville de Saint-Raphaël.

Informations légales

Pour toute information liée à son fonctionnement ou à son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le Webmaster par mail ou par courrier postal :

Site Internet de la Médiathèque de Saint-Raphaël
Hôtel de Ville de Saint-Raphaël
BP 80160 – 83071 Saint Raphaël
Tél. : 04 94 82 15 00

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Site officiel de la Médiathèque de Saint-Raphaël : www.bm-saintraphael.fr

Hôtel de Ville de Saint-Raphaël
BP 80160 - 83701 Saint-Raphaël
Tél. 04 94 82 15 00

Directeur de publication
Isabelle Ripert, directrice de la Médiathèque

Animation éditoriale, gestion et mises à jour :

Département multimédia de la Médiathèque

Réalisation du site
Département multimédia de la Médiathèque

Hébergement
OXYD
4, passage Saint Avoie – 75003 PARIS

Photographies
Médiathèque de la Ville de Saint-Raphaël.
Service communication

Mise en garde générale

L'utilisateur accède au site par l'intermédiaire des réseaux de communications de l'Internet. L'utilisateur déclare en connaître les risques et les accepter. Il reconnaît notamment que les informations qui y transitent ou y sont stockées peuvent être interceptées ou altérées contre la volonté de la Ville de Saint-Raphaël.

Il est cependant fortement recommandé à l'utilisateur de prendre toutes les précautions nécessaires afin de se prémunir contre les effets de la piraterie, notamment en adoptant une configuration informatique sécurisée et adaptée, par la mise en place d'un logiciel de détection de virus régulièrement mis à jour.

En outre, la Ville de Saint-Raphaël ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la mauvaise utilisation des informations ou services par l'utilisateur.

Les informations ne sont pas contractuelles ; elles peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et peuvent être modifiées sans préavis. La Ville de Saint-Raphaël ne saurait être tenue pour responsable des erreurs éventuelles présentes sur le site, d'une absence de disponibilités des informations, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d'un virus.

La ville de Saint-Raphaël remercie les utilisateurs du présent site de lui faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courrier électronique à l'adresse suivante : multimedia@bm-saintraphael.fr.

L'utilisateur reconnaît que la Ville de Saint-Raphaël se réserve le droit de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du site, sans préavis.

 

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant ce site sont la propriété de la Ville de Saint-Raphaël. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Ville de Saint-Raphaël, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Ville de Saint-Raphaël en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Base de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers s’obligent à s’interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

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Les liens hypertextes externes et les fils RSS mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers des partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information préalable des sites pointés.

La Ville s'engage à faire cesser les liens hypertextes ou les fils RSS à première demande des responsables des sites concernés et ce dans les meilleurs délais.

Les liens hypertextes et fils RSS en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Saint-Raphaël. La Ville de Saint-Raphaël doit être informée préalablement à la mise en place d'un lien hypetexte en direction du site www.bm-saintraphael.fr et se réserve le droit de faire supprimer ce lien à tout moment.

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Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) [Dispense de déclaration numéro 7].

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Tel 04 94 82 15 00